Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison Rive Droite
M. Patrick DORNIER

Numéro de dépôt :
4145548
Date de dépôt :
01/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/01/2025
Maison Rive Droite de Patrick DORNIER

Présentation de la marque Maison Rive Droite

Déposée par voie électronique le 1 janvier 2015 par monsieur Patrick DORNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Rive Droite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-04 du 23 janvier 2015.

Le déposant est monsieur Patrick DORNIER domicilié(e) 45 Rue du champ de l'orme - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick DORNIER domicilié(e) 45 Rue du champ de l'orme - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque Maison Rive Droite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Rive Droite arrivera à expiration en date du 1 janvier 2025.

Patrick DORNIER a également déposé les autres marques suivantes : Kurt's


M. Patrick DORNIER - 45 Rue du champ de l'orme - 69100 - VILLEURBANNE - France


M. Patrick DORNIER - 45 Rue du champ de l'orme - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Bougies parfumées, bougies d'ambiance, bougies, cire pour l'éclairage, veilleuses (bougies) parfumées, bougies chauffe-plats ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, lampes, Lampadaires, lampes électriques, globes de lampes, verres de lampes, abat-jour, lustres, plafonniers, ampoules d'éclairage ;

Meubles et d'articles (de toutes sortes) ; armoires, bancs, banquettes, tables, tabourets, tables basses, dessertes, chaises, sièges, sofas, fauteuils, banquettes, canapés, canapés convertibles, méridiennes, poufs, lits,chevets, commodes, bahuts, enfilades, buffets, armoires, cintres pour vêtements, portemanteaux, patères pour vêtements, porte-parapluies, porte-revues, bibliothèques, bureaux, éléments de meubles modulaires, étagères, tapis, dessertes, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matière synthétique, coffrets (meubles), meubles de bureau, meubles de cuisine, mobilier de salle de séjour, meubles de télévision, meubles pour ordinateurs, meubles pour chambres à coucher, meubles pour salles de bain, meubles de rangement, meubles pour matériel audio et vidéo, petits objets pour la maison (non en métaux précieux) ; vases, verrerie et cristaux, porcelaines, faïences, vaisseliers, porte-bougies, plateaux, tissus d'ameublement ; coussins, housses d'oreillers, couvertures, couvre-lits, draps. Tous services relatifs à la décoration d'immeubles, de locaux de collectivités, d'intérieurs de maisons et d'appartements ;

Services de vente au détail de meubles et d'articles (de toutes sortes) de décoration d intérieur, décoration de vitrines (liée à l'achat et à la vente de meubles, ameublement, articles de décoration intérieure, maison). Publicité dans le secteur des commandes par correspondance ; services de vente par correspondance. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts ; commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires.